Marque enregistrée - Marque en non vigueur
"LES CESARINES"
Numéro de dépôt :
1230804
Date de dépôt :
09/03/1983
Lieu de dépôt :
MONLUCON
Date d'expiration :
09/03/1993
Présentation de la marque "LES CESARINES"
Déposée le 9 mars 1983 par monsieur RIVIERE Jean-Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MONLUCON), la marque française « "LES CESARINES" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque "LES CESARINES" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1230804.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "LES CESARINES" est expirée depuis le 9 mars 1993.
RIVIERE Jean-Michel a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-32